Documentations en ligne

Arrêtés préfectoraux

Arrêté de création du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau

Arrêté de création du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau

Arrêté du 3 février 2014     Voir le document

Arrêté modificatif du périmètre du SAGE

Arrêté modificatif du périmètre du SAGE

Arrêté du 9 janvier 2015     Voir le document

Arrêté du périmètre du SAGE

Arrêté du périmètre du SAGE

Arrêté du 16 février 1999     Voir le document

Arrêté portant modification de la composition de la CLE

Arrêté portant modification de la composition de la CLE

Arrêté du 12 janvier 2015     Voir le document

Arrêté de renouvellement de la composition de la CLE

Arrêté de renouvellement de la composition de la CLE

Arrêté du 28 janvier 2013     Voir le document

Arrêté déclarant d'intérêt général le programme de travaux d'entretien du Gapeau et de ses affluents

Arrêté déclarant d'intérêt général le programme de travaux d'entretien du Gapeau et de ses affluents

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Comptes-rendus

Compte-rendu du Comité syndical

Compte-rendu du Comité syndical du 22 mai 2014     Voir le document

Compte-rendu du Comité syndical du 19 juin 2014     Voir le document

Compte-rendu du Comité syndical du 15 octobre 2014     Voir le document

Compte-rendu du Comité syndical du 12 décembre 2014     Voir le document

Compte-rendu du Comité syndical du 17 février 2015     Voir le document

Compte-rendu du Comité syndical du 3 avril 2015     Voir le document

Compte-rendu du Comité syndical du 19 juin 2015     Voir le document

Compte-rendu du Comité syndical du 25 septembre 2015     Voir le document

Compte-rendu du Comité syndical du 22 janvier 2016     Voir le document

Compte-rendu du Comité syndical du 5 février 2016     Voir le document

Compte-rendu de la CLE

Compte-rendu de la CLE du 23 mai 2013     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 11 juillet 2013     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 8 juillet 2014     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 15 octobre 2014     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 12 décembre 2014     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 3 avril 2015     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 3 juin 2015     Voir le document

Avenant au CR du 3 juin 2015     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 3 avril 2015     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 3 juin 2015     Voir le document

Avenant au compte-rendu de la CLE du 3 juin 2015     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 5 novembre 2015     Voir le document

Compte-rendu de la CLE du 27 janvier 2016     Voir le document

Communication

Plaquette de communication SAGE 2015

Plaquette de communication SAGE 2015 - SMBVG

Plaquette de communication SAGE 2015     Voir le document

Plaquette - PROGRAMME DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES COURS D'EAU (2016-2021) - SMBVG

Mai 2016     Voir le document

Plaquette d'information des services de l'Etat sur l'ENTRETIEN DES COURS D'EAU (janv 2016) - MISEN 83

Mai 2016     Voir le document

Plaquette - QUALITE ECOLOGIQUE DES COURS D'EAU 2016 - SMBVG

Plaquette QUALITE ECOLOGIQUE DES COURS D'EAU 2016

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Plaquette - ENTRETIEN DES COURS D'EAU - SMBVG

Bilan des 1er travaux d'entretien - Conseils aux riverains

Mai 2017     Voir le document